P.L.U. Plan local d’urbanisme de Beausemblant

ENQUETE PUBLIQUE PLU BEAUSEMBLANT

Du 4 septembre au 4 octobre 2017
Le commissaire enquêteur sera présent en mairie les :
LUNDI 4 SEPTEMBRE de 14h à 17h
LUNDI 11 SEPTEMBRE de 15h à 18h
VENDREDI 22 SEPTEMBRE de 14h à 17h
MERCREDI 27 SEPTEMBRE de 10h à 13h
MERCREDI 4 OCTOBRE de 9h à 12h

 

Arrêt du Projet

Pièces administratives

Pièce1 RDP TOME1

Pièce1 RDP TOME2

Pièce2 PADD Février 2017

Pièce 3 OAP Beausemblant Février 2017

Pièce 4a Règlement Graphique

Piece 4b Règlement Graphique

Pièce 5 Règlement écrit Beausemblant

Pièce 6 Annexes

Pièce 7 Documents informatifs

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-2-Beausemblant-PlanSynthèse-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-3.1-Beausemblant-ZonageEU-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-3.2-Beausemblant-ZonageEP-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -Plan du reseau d’alimentation en eau potable.pdf

 

 

 

Commune de Beausemblant

Nouveau document d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme faisant suite à la réunion publique du 9 février 2017

 

Suite à la présentation aux habitants et après accord des personnes publiques associées, le PLU de BEAUSEMBLANT entre dans sa phase finale.

La validation par le conseil municipal en sera la prochaine étape.

Le document sera disponible en mairie de BEAUSEMBLANT aux heures d’ouvertures (Lundi 14h00 à 18h00 – Mercredi 8h30 à 13h00 – Vendredi 14h00 à 18h00)

 

Les dates de l’enquête publique qui suivra seront communiquées par voie de presse, panneau d’affichage communal et bulletin municipal.

Les Belsimiliennes et les Belsimiliens seront invités alors à faire leurs remarques au commissaire enquêteur.

 

 

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