P.L.U. Plan local d’urbanisme de Beausemblant

APPROBATION DU PLU

PIECE 0 – PIECES ADMINISTRATIVES

PIECE 1 – RDP TOME1

PIECE1  - RDP TOME2

PIECE 2 – PADD

PIECE 3 – OAP

PIECE 4 – REGLEMENT GRAPHIQUE PIECE 4

PIECE 4 – REGLEMENT GRAPHIQUE PIECE 4a

PIECE 4 – REGLEMENT GRAPHIQUE PIECE 4b

PIECE 5 – REGLEMENT ECRIT

PIECE 6 – LISTE DES PIECES ET PLANS

PIECE 6 – ANNEXES

PIECES 7 – DOCUMENTS INFORMATIFS

PDG – PLU BEAUSEMBLANT DECEMBRE 2017

PLAN DU RÉSEAU D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE

PLAN DES SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE

PLAN DE ZONAGE EAUX USÉES

PLAN DE ZONAGE EAUX PLUVIALES

PLAN DE SYNTHÈSE ASSAINISSEMENT

 

 

Clôture du site

Courrier electronique

demande simulations

Mémoire petitionnaire

PV de synthèse

Rapport

Registre d’enquête publique : Page 1 à 24

Registre d’enquête publique : Page 25 à 44

Visuels OAP Les Géraniums

Conclusion

 

 

 

ENQUETE PUBLIQUE PLU BEAUSEMBLANT

Du 4 septembre au 4 octobre 2017
Le commissaire enquêteur sera présent en mairie les :
LUNDI 4 SEPTEMBRE de 14h à 17h
LUNDI 11 SEPTEMBRE de 15h à 18h
VENDREDI 22 SEPTEMBRE de 14h à 17h
MERCREDI 27 SEPTEMBRE de 10h à 13h
MERCREDI 4 OCTOBRE de 9h à 12h

L’enquête est terminée depuis 12h00 ce mercredi 4 octobre 2017.

 

Arrêt du Projet

Pièces administratives

Pièce1 RDP TOME1

Pièce1 RDP TOME2

Pièce2 PADD Février 2017
Pièce 3 OAP Beausemblant Février 2017

Pièce 4a Règlement Graphique

Piece 4b Règlement Graphique

Pièce 5 Règlement écrit Beausemblant

Pièce 6 Annexes

Pièce 7 Documents informatifs

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-2-Beausemblant-PlanSynthèse-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-3.1-Beausemblant-ZonageEU-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -EU10-ZA-3.2-Beausemblant-ZonageEP-v3.pdf

Plan à l’échelle P6 -Plan du reseau d’alimentation en eau potable.pdf

Commune de Beausemblant

Enquête publique du Plan Local d’Urbanisme

Et de zonage d’assainissement

 

Par arrêté n°2017/47 en date du 27 juillet 2017, le maire de Beausemblant a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur la révision du Plan Local d’Urbanisme et le zonage assainissement.

L’enquête publique se déroulera à la mairie de Beausemblant (26260), 450 route Barthélemy de Laffemas, du lundi 4 septembre 2017 à 14 heures au mercredi 4 octobre 2017 à 12 heures, soit une durée de 31 jours.

Monsieur MAMALET Bernard, ingénieur retraité, a été désigné commissaire-enquêteur par le Président du Tribunal Administratif de Grenoble par décision n°E17000256/38.

Pendant toute la durée de l’enquête, le dossier d’enquête publique ainsi qu’un registre d’enquête à feuillets non mobiles, côté et paraphé par le commissaire enquêteur, y seront tenus à la disposition du public aux jours et heures habituels d’ouverture, à savoir : le lundi de 14h à 18h, le mercredi de 8h30 à 13h et le vendredi de 14h à 18h.

 

Le dossier d’enquête publique sera également disponible sur le site internet http://www.beausemblant.fr. Durant toute l’enquête publique, un poste informatique est laissé à la disposition du public en mairie de Beausemblant durant les jours et heures d’ouverture de l’établissement.

 

Le commissaire-enquêteur recevra le public au siège de l’enquête les jours et heures suivants :

  • le lundi 4 septembre 2017 de 14h à 17h,
  • le lundi 11 septembre 2017 de 15h à 18h,
  • le vendredi 22 septembre 2017 de 14h à 17h,
  • le mercredi 27 septembre 2017 de 10h à 13h,
  • le mercredi 4 octobre 2017 de 9h à 12h

 

Toute information sur le projet de PLU pourra être obtenue auprès du Maire de Beausemblant. Il est précisé que toute personne peut, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d’enquête publique auprès de l’autorité compétente pour ouvrir et organiser l’enquête dès la publication de l’arrêté d’ouverture de l’enquête.

Le public pourra soit consigner ses observations, propositions et contre-propositions sur le registre d’enquête, soit les adresser par écrit à « Monsieur le commissaire enquêteur, Enquête publique projet de PLU, MAIRIE, 455 route Barthélemy de Laffemas, 26240 BEAUSEMBLANT » ou bien par voie électronique, à l’attention du commissaire enquêteur, à l’adresse suivante : mairie@beausemblant.fr.

 

Le projet de PLU n’a pas fait l’objet d’une évaluation environnementale. La décision de l’autorité environnementale, après examen au cas par cas, est intégrée en annexe de la pièce n°1, Rapport de Présentation, Tome 2.

 

Le public pourra consulter le rapport du commissaire-enquêteur et ses conclusions à la mairie de Beausemblant aux jours et heures habituels d’ouverture et sur le site internet de la mairie, pendant un an.

 

Le PLU, éventuellement modifié suite aux avis des personnes publiques associées ou consultées et suite au rapport et aux conclusions du commissaire enquêteur, sera soumis à l’approbation du Conseil Municipal de Beausemblant.

 

DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE VERSION DU 23 AOUT 2017

 

 

 

Commune de Beausemblant

Nouveau document d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme faisant suite à la réunion publique du 9 février 2017

 

Suite à la présentation aux habitants et après accord des personnes publiques associées, le PLU de BEAUSEMBLANT entre dans sa phase finale.

La validation par le conseil municipal en sera la prochaine étape.

Le document sera disponible en mairie de BEAUSEMBLANT aux heures d’ouvertures (Lundi 14h00 à 18h00 – Mercredi 8h30 à 13h00 – Vendredi 14h00 à 18h00)

 

Les dates de l’enquête publique qui suivra seront communiquées par voie de presse, panneau d’affichage communal et bulletin municipal.

Les Belsimiliennes et les Belsimiliens seront invités alors à faire leurs remarques au commissaire enquêteur.

 

OAP LES GENERANIUMS

 

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